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Réglementation des dispositifs à rayonnement ultraviolet et générateurs d’ozone au titre de la Loi sur les produits antiparasitaires : Liste des dispositifs homologués Aperçu Dispositifs assujettis à la Loi Dispositifs non assujettis à la Loi Liste des dispositifs homologués…

Réglementation des dispositifs à rayonnement ultraviolet et générateurs d’ozone au titre de la Loi sur les produits antiparasitaires : Dispositifs non assujettis à la Loi Aperçu Dispositifs assujettis à la Loi Dispositifs non assujettis à la Loi Liste des dispositifs homologués…

Foire aux questions - GlaxoSmithKline, ID Biomédical, installation de Sainte-Foy Affichage du rapport sommaire d'inspection de juin 2014 de Santé Canada Certains hyperliens donnent accès à des sites d'organismes qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles .…

Apporter des produits de santé au Canada pour usage personnel (GUI-0116) : sommaire Guides connexes et aide Importer et exporter des produits de santé à des fins commerciales (GUI-0117) Politique de conformité et d'application de la loi pour les produits de santé (POL-0001) Lois…

Formulaire de notification / Conditions entourant les services contractuels d'emballage / étiquetage pour les drogues demeurant la propriété étrangère(GUIDE-0067) (Le 1 er mai 2004) Contact : Unité de l'inspection BPF drogues Tél : (613) 957-1492 Fax : (613) 952-9805 Courriel :…

Lignes directrices sur la déclaration de la perte ou du vol de substances désignées et de précurseurs (CS-GD-005) : Délais de déclaration Aperçu Lignes directrices et processus de déclaration Annexe A : Type d'incidents Annexe B : Délais de déclarations Les vols et les pertes…

Lignes directrices sur la déclaration de la perte ou du vol de substances désignées et de précurseurs (CS-GD-005) : Types d'incidents Aperçu Lignes directrices et processus de déclaration Annexe A : Type d'incidents Annexe B : Délais de déclarations Exemples d'incidents et s'il y…

Rapport de 2015 à 2016 sur le contrôle de conformité : produits de remplissage dermique conformes contenant de l'acide hyaluronique Trouvez les produits qui se conformaient aux exigences sur les produits de remplissage dermique contenant de l'acide hyaluronique. Ces produits…

Archivée Rapport de 2015 à 2016 sur le contrôle de conformité : produits de remplissage dermique non conformes contenant de l'acide hyaluronique Trouvez les produits non conformes selon les exigences sur les produits de remplissage dermique contenant de l'acide hyaluronique. Ces…

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