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ARCHIVÉE - Avis - Unités de mesure des lecteurs de glycémie (glycomètres) vendus au Canada Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus…

Avis - Logiciels règlementés comme des instruments médicaux de classe I ou de classe II Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus…

Logiciel régi comme un instrument médical - foire aux questions (Version PDF - 31 Ko) Contact : Homologation des matériels médicaux Foire aux questions Qu'est-ce qu'un logiciel régi comme un instrument médical? Le logiciel de gestion de patients à distance est-il un instrument…

Achat d'instruments médicaux homologués pour utilisation dans les établissements de santé et le processus de demandes de propositions et de renseignements (DP-DR) Le présent document constitue une mise à jour de la lettre datée du 14 décembre 2009 et signée par le Dr Roland…

Avis : Nouvelles exigences relatives aux demandes d'homologation d'instrument médical concernant un autopiqueur ou un système de mesure de la glycémie Le 26 séptembre 2014 Notre référence : 14-111696-560 Application Le présent avis s'applique aux fabricants : d'autopiqueurs; de…

Avis - Publication du Règlement modifiant le Règlement sur les instruments médicaux - Lentilles cornéennes qui ne corrigent pas la vue et étiquetage des matériels médicaux de classe II et publication des versions définitives des lignes directrices et des formulaires de demande…

ARCHIVÉE - Avis : Exigences de Santé Canada à l'égard des fabricants liées à la modification de la fabrication de Tyvek® 1073B et 1059B (Version PDF - 42 Ko) Le 3 novembre 2015 Notre référence : 15-111988-348 Avis Objet : Exigences de Santé Canada à l'égard des fabricants liées à…

Avis - Gants médicaux (Version PDF - 181 Ko) Santé Canada homologue tous les gants d'examen médical jetables importés et vendus au Canada. Voici ce que vous devez savoir : La Loi sur les aliments et drogues et le Règlement sur les instruments médicaux (le Règlement ) contribuent…

Avis : Les lentilles cornéennes non correctrices Les lentilles cornéennes non correctrices (aussi appelées lentilles cornéennes à but esthétique, teintées, de couleur, ou de mode) seront réglementées comme instruments médicaux de classe II au Canada dès le 16 juillet 2016. Pour…

Piles médicales (Version PDF - 219 Ko) Certaines piles utilisées dans des matériels médicaux importés ou vendus au Canada doivent être homologuées Ce que vous devez savoir : Les piles destinées à être utilisées avec des matériels médicaux sont considérées comme étant des…