570 556 captures · dernière capture : 3 mai 2026
Le français est une traduction alpha automatisée. Pour le texte officiel, consultez la version anglaise.
Explorateur d’archives
Parcourir et rechercher des captures
Note importante
Parcourez et recherchez des captures historiques. Ceci est une archive — pas des directives actuelles ni un avis médical. Le contenu archivé peut être incomplet, périmé ou remplacé. Pour des recommandations à jour, consultez toujours le site officiel de la source.
Pour plus de contexte sur la couverture et les méthodes de capture, voir Méthodes et couverture.
Parcourir les sites archivés
386 223 captures · dernière capture : 14 avr. 2026
243 880 captures · dernière capture : 28 avr. 2026
Consultation : Les modifications proposées au Règlement sur les landaus et poussettes De Santé Canada État actuel : Fermé La consultation a débuté le 3 mai 2021 et fermé le 17 juin 2021. Le présent document de consultation décrit une proposition visant à modifier le Règlement sur…
Archivée Sommet nord-américain sur la sécurité des produits de consommation 2018 - Sommaire 3-4 mai 2018 Bethesda (Maryland) Les 3 et 4 mai 2018, le Programme de la sécurité des produits de consommation de Santé Canada a participé au quatrième Sommet trilatéral nord-américain sur…
Sommet nord-américain sur la sécurité des produits de consommation 2021 - Sommaire September 20, 22-23 2021 Ottawa, Canada Les 20, 22 et 23 septembre 2021, le Programme de la sécurité des produits de consommation de Santé Canada a été l’hôte du cinquième Sommet trilatéral…
Sommet nord-américain sur la sécurité des produits de consommation 2021 – Déclaration commune 23 septembre 2021 Santé Canada, l’Agence fédérale de la protection des consommateurs du Mexique ( PROFECO ) et la Commission américaine de surveillance des produits de consommation (…
Aide médicale à mourir : Mise en œuvre du cadre Cette page s'inspire des questions posées par les provinces, les territoires et les praticiens impliqués dans l'aide médicale à mourir. Elle explique comment les fournisseurs de soins de santé peuvent appliquer de manière cohérente…
Enquête sur les répercussions de la pandémie sur les sites de consommation supervisée : Les résultats en un coup d’œil Sur cette page Contexte Approche d'évaluation Méthode d'évaluation Résultats Réponses à l'enquête et prestation de services Consommation de substances Surdoses,…
Consultation sur les éventuelles modifications au Règlement sur le cannabis De Santé Canada État actuel : Fermé Ouvert le 25 mars et fermé le 24 mai 2023. Santé Canada sollicite des réactions et des commentaires sur d'éventuelles modifications du Règlement sur le cannabis visant…
Avis : Consultation sur le Cadre de travail pour les programmes de surveillance des pesticides dans l’eau au Canada Avis au lecteur : La périod de consultation en ligne est maintenant terminée. Le s'est engagé à faire en sorte que l'Agence de réglementation…
Document d’information: Les travaux du groupe de travail sur les normes de pratique en matière d’aide médicale à mourir (AMM) Document d’information: Les travaux du groupe de travail sur les normes de pratique en matière d’aide médicale à mourir (AMM) Modèle de norme de pratique…
Consultation sur les soins de longue durée sécuritaires De Santé Canada État actuel : Fermé Cette consultation a eu lieu du 21 juillet 2023 au 21 septembre 2023. Le gouvernement fédéral a mené une consultation publique en ligne afin d’éclairer l'élaboration d'une loi sur les…
Version préliminaire : la couverture et les fonctionnalités sont encore en expansion.
