Instituts de recherche en santé du Canada
570 556 captures · dernière capture : 3 mai 2026
Page d’accueil :https://cihr-irsc.gc.ca/f/193.html
Le français est une traduction alpha automatisée. Pour le texte officiel, consultez la version anglaise.
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Santé Canada
386 223 captures · dernière capture : 14 avr. 2026
Page d’accueil :https://www.canada.ca/fr/sante-canada.html
Agence de la santé publique du Canada
243 880 captures · dernière capture : 28 avr. 2026
Page d’accueil :https://www.canada.ca/fr/sante-publique.html
5. Ébauche – Liste des enzymes alimentaires autorisées Avis Le 4 novembre 2023 , Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments ont prépublié dans la partie I de la Gazette du Canada le Règlement modifiant certains règlements visant les additifs alimentaires et les…
4. Ébauche – Liste des agents émulsifiants, épaississants, gélifiants ou stabilisants autorisés Avis Le 4 novembre 2023 , Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments ont prépublié dans la partie I de la Gazette du Canada le Règlement modifiant certains…
3. Ébauche – Liste des colorants alimentaires autorisés Avis Le 4 novembre 2023 , Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments ont prépublié dans la partie I de la Gazette du Canada le Règlement modifiant certains règlements visant les additifs alimentaires et…
2. Ébauche – Liste des agents autorisés de traitement des farines Avis Le 4 novembre 2023 , Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments ont prépublié dans la partie I de la Gazette du Canada le Règlement modifiant certains règlements visant les additifs…
1. Ébauche– Liste des agents antiagglomérants autorisés Avis Le 4 novembre 2023 , Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments ont prépublié dans la partie I de la Gazette du Canada le Règlement modifiant certains règlements visant les additifs alimentaires et…
ARCHIVED - Interim Marketing Authorization to permit the use of potassium lactate and sodium lactate in cooked solid cut meat and poultry with a meat protein content of 12 per cent We have archived this page and will not be updating it. You can use it for research or reference.…
ARCHIVED - Interim Marketing Authorization (IMA) (Schedule 923) We have archived this page and will not be updating it. You can use it for research or reference. We have archived this page and will not be updating it. You can use it for research or reference. His Excellency the…
Decision on theobromine as a supplemental ingredient in foods Health Canada's Food and Nutrition Directorate has assessed theobromine for use as a supplemental ingredient. This is one of the ingredients the Food and Nutrition Directorate identified for further assessment as set…
Communications reçues dans le cadre d'un examen législatif anticipé : Régime canadien d'accès aux médicaments Le 24 Novembre 2006, un document de consultation a été publié sur le Régime Canadien d'accès aux médicaments (RCAM, dans le cadre d'un examen examen législatif anticipé…
L'autorité du comité consultatif : Régime canadien d'accès aux médicaments D'après l' article 21.18 de la Loi sur les brevets , le comité consultatif est l'autorité habilitante chargée « de conseiller [les ministres de l'Industrie et de la Santé] relativement aux recommandations…
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Version préliminaire : la couverture et les fonctionnalités sont encore en expansion.
