Canadian Institutes of Health Research
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Health Canada
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Public Health Agency of Canada
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Archivée Annexe 2 : Le benzène dans les boissons – Évaluation déterministe de l'exposition Remarques : Le tableau suivant présente les données sur la consommation issues de l'enquête canadienne la plus récente, soit de l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes…
Archivée Annexe 1 : Le benzène dans les boissons - Les données issues de l'analyse de 139 produits telle que produites par la Division de la recherche sur les aliments Remarques : Des échantillons de 139 produits différents ont été recueillis et analysés en 2007. Les valeurs de…
Backgrounder: Regulations for Monitoring Medical Assistance in Dying From: Health Canada Backgrounder Coming into Force of Regulations for Monitoring Medical Assistance in Dying August 2018 Canada's federal legislation on medical assistance in dying was enacted on June 17, 2016.…
Archivée Annexe 1: La première phase du Programme de surveillance de l'acrylamide du Santé Canada Pain non grillé (n=12) Trois types (blanc, blé entier, multigrains) + un bagel (nature) 3 marques (y compris 1 générique) pour chaque type Pain grillé (n=24) Trois types (blanc, blé…
ARCHIVÉE - Taux d'acrylamide dans les aliments Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des…
Document de consultation du Régime canadien d'accès aux médicaments Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que PDF, MP3 et fichiers WAV, visitez la section d'aide sur les formats de rechange . (Version PDF - 813 KB) 2006-11-24 Tables des matières…
Processus de demande pour les entreprises : Régime canadien d'accès aux médicaments Une entreprise pharmaceutique doit suivre les étapes suivantes du processus de demande d'une licence obligatoire afin de fabriquer et d'exporter un médicament ou un instrument médical dans le…
Formulaires La présente section comprend les directives pour aider une entreprise pharmaceutique à remplir les formulaires qu'elle doit soumettre pour bénéficier du Régime canadien d'accès aux médicaments . Vous trouverez les formulaires sur le présent site web. Pour obtenir la…
Conditions des licences obligatoires : Régime canadien d'accès aux médicaments Une licence obligatoire accordée en vertu du Régime canadien d'accès aux médicaments comprend certaines conditions. En plus des conditions mentionnées ci-dessous, les pays importateurs et les…
Exigences pour les entreprises : Régime canadien d'accès aux médicaments Les médicaments et les instruments médicaux nécessaires pour répondre aux problèmes de santé publique, en particulier ceux liés au VIH/sida, au paludisme et à d'autres maladies, sont admissibles à…
Early release: coverage and features are still expanding.
