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Salubrité des aliments pour les populations vulnérables Suivez ces conseils de salubrité des aliments pour prévenir les intoxications alimentaires chez les personnes âgées, les enfants, les femmes enceintes et les personnes dont le système immunitaire est affaibli. Services et…

Ligne directrice au sujet du Règlement sur les couvre-fenêtres à cordes : Ressources Aperçu Champ d'application du Règlement sur les couvre-fenêtres à cordes Exigences de sécurité Exigences en matière d'étiquetage et d'emballage Évaluer les couvre-fenêtres à cordes Ressources…

Guide à l’intention de l’industrie du Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation (2001) - Troisième édition Télécharger le format de rechange (Format PDF, 546 ko, 37 pages) Organisation : Santé Canada Publiée : 2021 Mises à jour : 2023-10-27 Information à…

Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation (2001) Symboles de danger NOTE: Pour sauvegarder l'image à haute résolution sur votre disque dûre, cliquez sur le lien en pesant sur la clef "Shift". Une fenêtre s'ouvrira vous permettant d'indiquer l'endroit du…

Manuel de référence pour le Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation (2001) de la Loi sur les produits dangereux AVIS AU LECTEUR Les articles 1, 2, 3, 14, 15, 17, 19, 24, 34, 35, 39, 45, 46, 53 et 60 et les annexes 1 et 3 du Manuel de référence pour le…

Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires (produits de consommation) Enregistrement DORS/2013-0101 Le 24 mai 2013 Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation C.P. 2013-0568 Le 23 mai, 2013 Sur recommandation de la ministre de la Santé et en vertu des…

Consultations concernant la sécurité des produits de consommation Santé Canada estime que le point de vue des Canadiennes et des Canadiens est indispensable dans l'élaboration des lois qui visent leur protection et leur sécurité. Cette section vous offre une occasion de vous…

CIHR 2019-20 Departmental Plan - CIHR

Canadian Institutes of Health ResearchCaptures 39Latest capture Apr 13, 2026en

CIHR 2019-20 Departmental Plan Departmental Plan Raison d'être, mandate and role: who we are and what we do Supplementary Information Tables: Departmental Sustainable Development Strategy Details on Transfer Payment Programs of $5 Million or More Disclosure of Transfer Payment…

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