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ARCHIVÉE - Définitions des Codes - Canada.ca

Health CanadaCaptures 2Latest capture Apr 13, 2026fr

ARCHIVÉE - Définitions des Codes Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de…

ARCHIVÉE - Liste des additifs alimentaires autorisés au Canada Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la…

Modifier son abonnement à l'Avis électronique sur les additifs alimentaires Première étape complétée : Votre demande d'annulation à l'Avis électronique sur les additifs alimentaires a été soumise. Deuxième étape : Vous devez entrer une nouvelle adresse électronique pour vous…

Votre demande d'annulation à l'Avis électronique sur les additifs alimentaires a été soumise. Un message certifiant l'annulation de votre abonnement a été envoyé à votre adresse électronique. Détails de la page 2018-01-11

Votre demande d'inscription à l'Avis électronique sur les additifs alimentaires été soumise. Un message de confirmation d'abonnement a été envoyé à votre adresse électronique. Détails de la page 2018-01-11

Consultation technique - Projet de politique visé par la délivrance d'une attestation provisoire de non-objection (APNO) pour les agents technologiques Avis au lecteur : La période de consultation en ligne est maintenant terminée. L'avis d'intention a été publié sur le site Web…

Guide de préparation des demandes d'autorisation concernant les additifs alimentaires Mise à jour : 30 août 2024 Table des matières Introduction 1.0 Réglementation des additifs alimentaires au Canada 1.1 Listes d'additifs alimentaires autorisés 1.2 Additifs alimentaires dans les…

Conformité et application de la loi pour les pesticides : Nous joindre Aperçu Activités et résultats Information à l’intention des parties réglementées Ressources Nous joindre Pour des questions sur les pesticides en général, l’homologation ou pour signaler un incident,…

Conformité et application de la loi pour les pesticides : Ressources Aperçu Activités et résultats Information à l'intention des parties réglementées Ressources Nous joindre Rapports, bases de données et outils Bulletins d'application de la loi Registre public des pesticides…

Conformité des pesticides et application de la loi pour les pesticides : Information à l’intention des parties réglementées Aperçu Activités et résultats Information à l’intention des parties réglementées Ressources Nous joindre Sur cette page Lois et politiques Fabrication de…

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