Health Canada
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Canadian Institutes of Health Research
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Lignes directrices provisoires concernant les réunions sur les instruments médicaux : Annexes Aperçu Conseils sur la mise en œuvre Appendices Sur cette page Renseignements instruments se rapportant aux instruments médicaux : Schéma du processus de réunion Modèle de compte rendu…
Lignes directrices provisoires concernant les réunions sur les instruments médicaux : Conseils sur la mise en œuvre Aperçu Conseils sur la mise en œuvre Appendices Sur cette page Principes directeurs Types de réunion et critères d'admissibilité Produits mixtes Façon de demander…
Ébauche des Lignes directrices sur la déclaration des pénuries d’instruments médicaux : Définitions et instructions Contexte Qui doit faire la déclaration Ce qui doit être déclaré Quand et comment faire la déclaration Ce qu'il advient de votre déclaration Définitions et…
Ébauche des Lignes directrices sur la déclaration des pénuries d’instruments médicaux : Ce qu'il advient de votre déclaration Contexte Qui doit faire la déclaration Ce qui doit être déclaré Quand et comment faire la déclaration Ce qu'il advient de votre déclaration Définitions et…
Ébauche des Lignes directrices sur la déclaration des pénuries d’instruments médicaux : Quand et comment faire la déclaration Contexte Qui doit faire la déclaration Ce qui doit être déclaré Quand et comment faire la déclaration Ce qu'il advient de votre déclaration Définitions et…
Ébauche des Lignes directrices sur la déclaration des pénuries d’instruments médicaux : Ce qui doit être déclaré Contexte Qui doit faire la déclaration Ce qui doit être déclaré Quand et comment faire la déclaration Ce qu'il advient de votre déclaration Définitions et instructions…
Ébauche des Lignes directrices sur la déclaration des pénuries d'instruments médicaux : Qui doit faire la déclaration Contexte Qui doit faire la déclaration Ce qui doit être déclaré Quand et comment faire la déclaration Ce qu'il advient de votre déclaration Définitions et…
ARCHIVÉE Liste des organismes de réglementation pour l’application du paragraphe 68.11(4) du Règlement sur les instruments médicaux Avis au lecteur Cette liste a été archivée. Veuillez consulter la version la plus récente de cette liste. Date de publication : 22 février 2023…
ARCHIVÉE Autorisation des instruments médicaux pour des besoins urgents en matière de santé publique : Liste d’instruments médicaux destinés à un usage élargi (2024-01-03 – 2024-03-18) Avis au lecteur Ceci s'agit d'une liste qui a été archivée. Veuillez consulter la version la…
Réglementation des dispositifs à rayonnement ultraviolet et générateurs d’ozone au titre de la Loi sur les produits antiparasitaires : Conformité et application de la loi Aperçu Dispositifs assujettis à la Loi Dispositifs non assujettis à la Loi Liste des dispositifs homologués…
Early release: coverage and features are still expanding.
