Browse & search snapshots

Guide destiné à l'industrie sur les exigences canadiennes liées aux briquets Table des matières Introduction Législation Définitions Listes de contrôle - briquets Briquets à gaz ordinaires Briquets à gaz de luxe Briquets à gaz à usages multiples Briquets à essence ordinaires…

ARCHIVÉE - Les besoins d'information des aidants naturels qui apportent soutien à un proche gravement malade Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et…

ARCHIVÉE - Planification préalable des soins : le projet sur le glossaire - Rapport final Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus…

ARCHIVÉE - Cadre de sensibilisation du public à l'égard des soins palliatifs Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour.…

Guide de mise en œuvre de la planification préalable des soins au Canada : Étude de cas de deux autorités sanitaires Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette…

Stratégie nationale relative aux produits pharmaceutiques : Rapport d'étape Groupe de travail ministériel fédéral/provincial/territorial sur la Stratégie nationale relative aux produits pharmaceutiques Juin 2006 Cat. H21-275/2006 (Version PDF) ISBN : 0-662-49443-1 (Version PDF)…

Listes archivées en vertu de l’Arrêté d’urgence concernant les drogues, les instruments médicaux et les aliments à des fins diététiques spéciales dans le cadre de la COVID-19 Le 1er septembre 2021, Santé Canada a publié de nouvelles modifications au Règlement sur les aliments et…

Lignes directrices sur la façon de remplir une demande d'homologation pour un nouvel instrument médical : Aperçu Aperçu Définitions Lignes directrices sur la mise en oeuvre Références Annexe 1 Annexe 2 Télécharger le rapport complet (Format PDF, 930 ko, 25 pages) Organisation :…

Formulaire d'attestation de la demande en vertu du titre 7 : Régime canadien d'accès aux médicaments Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les…

Lignes directrices de Santé Canada : Régime canadien d'accès aux médicaments Processus de présentation de drogues Publication de la ligne directrice : Le Régime canadien d'accès aux médicaments : processus de demande pour l'exportation de médicaments aux pays en développement et…